CLASSEMENT DES COURS D'EAU
PUY DE DÔME
Liste des objectifs globaux des cours d'eau (51 pages)
Agence de l'eau Loire-Bretagne :
Un programme de mesures et des documents d’accompagnement sont associés au SDAGE
LE CLASSEMENT DES COURS D'EAU
EST PARU AU JOURNAL OFFICIEL
JORF du 22 juillet 2012, page 12047, texte n°6
Arrêté du 10 juillet 2012 portant sur les listes 1 et 2 des cours d’eau, tronçons de cours d’eau ou canaux classés au titre de l’article L.214-17 du code de l’environnement du bassin Loire-Bretagne :
AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE
- Agence de l'eau Loire Bretagne (site web)
- Carte linéaires de qualité des cours d'eau (site web)
- Tableau état écologique des cours d'eau (exel)
- Tableau état des plans d'eau (exel)
- Site accompagnement "CARMEN" avec des Cartes (site web)
- Référentiel des obstacles à l'écoulement, carte "CARMENCARTO" (site web)
- SDAGE Loire-Bretagne 2010-2015 (site web)
- Réservoirs biologiques disposition 9A - 2
- Axes grands migrateurs disposition 9A - 1
- Continuité écologique disposition 9B
- Réservoirs Biologiques (Exel)
- 1430 Seuils : liste des ouvrages éligibles aux aides majorées (ex Grenelle) (exel)
- Notice explicative, carte état écologique des eaux de surface, mesures de 2006-2007 (46 pages).
- Guide technique, évaluation de l'état des eaux douces de surface (mars 2009 - 74 pages).
- Signification des codes utilisés pour la réprésentation des objectifs (14 pages).
- Guide Méthodologique : restauration des cours d'eau, mars 2011 (pdf_64 pages)